Le site www.scortenn.com est la propriété de :

SCORTENN SAS

1 Montée du tilleul

67330 Dossenheim-sur-zinsel

Tél : 03 88 70 03 84

E-mail : info@scortenn.com

SIRET : 393 393 871 00016

SAS au capital de 184 000 €

Identification TVA : FR85 393 393 871

• Directeur de la Publication : ROUL Patrice, Président

Ce site est hébergé par :

ALFA SAFETY

15 Rue Lamoricière

44100 NANTES

Tél : 02 51 84 34 00

Informatique et libertés :

Il se peut que, lors de l’utilisation de services mis à votre disposition au travers de ce site, ou lors d’une demande de renseignements au travers d’un formulaire de contact, nous vous demandions de nous fournir des données d’ordre personnel.
Scortenn vous assure de la protection de ces dites données et s’engage à ne pas divulguer vos données personnelles sauf autorisation expresse ou en cas de circonstances particulières. Ainsi, Scortenn peut être amenée à divulguer des informations confidentielles lorsque ceci est nécessaire pour l’identification, l’interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice aux droits de Scortenn, de tout autre utilisateur ou de tiers. Scortenn peut enfin être légalement tenue de divulguer des informations personnelles et ne peut dans ce cas s’y opposer. Nous vous rappelons que vous pouvez faire appel à la CNIL pour vous informer sur vos droits en matière de traitement de l’information : www.cnil.fr . Vous pouvez consultez la rubrique directement à l’adresse suivante : www.cnil.fr (lien valide au 27 avril 2016).
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à mieux vous connaître et de répondre au mieux à vos questions et interrogation. Les destinataires des données sont nos équipes techniques, commerciales et marketing. Conformément à l’art.34 de la loi  » Informatique et Libertés » – JO du 7 janvier 1978 et rectificatif au JO du 25 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Service Commercial, Scortenn, 1 montée du tilleul, Dossenheim-sur-Zinsel 67330– FRANCE.
Ce site implante un cookie dans votre ordinateur. Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur.

Droit d’auteur, copyright

La structure générale du site www.scortenn.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Scortenn. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Scortenn est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scolaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, à moins d’une autorisation du Responsable de la Publication du site,
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : « ce document provient du site Internet www.scortenn.com, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
• L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au Responsable de la Publication du site de Scortenn, en utilisant le formulaire de contact situé sur une des pages du site. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogiques, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Établir un lien vers le site

Ce site, après consentement de Scortenn,autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône peut être fournie pour agrémenter votre lien et préciser quel est le site d’origine.
De même, Scortenn propose des liens vers d’autres sites, après accord obtenu de la part de ces derniers, et parce que Scortenn a jugé bon, au moment de la demande, de permettre une navigation vers ces autres sites.
En aucune manière, Scortenn ne pourra être tenue pour responsable des informations distillées au travers de ces sites, ni de l’usage que les internautes pourront faire de ces dites informations.

Accessibilité du site

Scortenn vous assure de ses meilleurs efforts pour vous permettre l’accès permanent à son site.
Cela étant, Scortenn ne pourra être tenu responsable de toute impossibilité d’accès, quelle qu’en soit la raison.